DOCTRINE :
- Guy VALLANCIEN, "Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire", Rapport à la demande de madame Roseline Bachelot NarquinMinistre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative. - François-Xavier SCHEWEYER, "Santé, contrat social et marché : la santé publique hospitalière en réformes", in Revue française d'administration publique, n°132, 2010, pp. 727-744. - Sylvie BIAREZ, "Une politique publique : la santé mentale (1970-2002)", in Revue française d'administration publique, 2004/3, n° 111, pp. 517-531. - Paulo Ferrinho, Claudia CONCEICAO, André Rosa BISCAIA, Inês FRONTEIRA et Ana Rita ANTUNES, "Soixante années de réformes dusystème de santé portugais : la décentralisation dans le domaine de la santé", in R.F.A.S., n° 2-3-2006, pp. 313-329. - Scott BURRIS, Alexander C. WAGENAAR, Jeffrey SWANSON, Jennifer K. IBRAHIM, Jennifer WOOD, and Michelle M. MELLO, "Making the Casefor Laws that Improve Health: A Framework for Public Health Law Research", in The Milbank Quarterly, Vol. 88, No. 2, 2010 (pp. 169–210), (c) 2010 Milbank Memorial Fund.Published by Wiley Periodicals Inc. THESES :
- AOUIJ-MRAD (Amel), Le service public de la santé, Thèse de Doctorat d'Etat en droit public, Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis, 1990. - HAMROUNI (Salwa), Le droit international à l'épreuve de la bioéthique, Thèse de doctorat, Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis, 2008. - JELASSI (Rachida), Le corps humain en droit civil, Thèse de doctorat, Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis, 2010. - KNANI (Youssef), La protection juridique du malade. " Réflexions sur la politique législative Tunisienne ", Thèse de Doctorat d'Etat en droit privé, Université de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales de Paris II, 1980.
Actes de colloques :
AOUIJ-MRAD (Amel) (dir.), La responsabilité médicale, CPU/ATDS, Tunis 2006. AOUIJ-MRAD (Amel), DOUCHEZ (Marie-Hélène) et FEUILLET (Brigitte) (dir.), Santé argent et éthique : une indispensable conciliation ? Etude française et tunisienne, l'Harmattan, Paris 2005.
COMITE NATIONAL D'ETHIQUE MEDICALE :
- Les Avis : 1996-1999. - Le progrès médical : coût et éthique, 3ème conférence annuelle, Tunis 1998. - Douleur et soins palliatifs, Actes du colloque maghrébin de bioéthique, Tunis 1999. - La relation soignant-soigné : considérations juridiques et éthiques, Travaux de la 5ème conférence annuelle du CNEM, novembre 2000. - La génétique humaine, Performances scientifiques ; applications pratiques ; considérations éthiques, juridiques et économiques, 8ème conférence annuelle, Tunis 2004. - Les essais cliniques de nouveaux médicaments chez l'Homme : impératifs éthiques et cadre juridique, 9ème conférence annuelle, Tunis, septembre 2005. - Don d'organes : questions et réflexions, Xème Conférence annuelle, Tunis, novembre 2006.
MEMOIRES :
AZOUZ Hadji (Jihène), Responsabilité pénale du médecin, Mémoire de DEA en sciences criminelles, Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis, 2002-2003. BOUKEF (Mohamed Amine), détermination des coûts des produits sanguins labiles au Centre National de Transfusion sanguine de Tunis, Mémoire de fin d'études pharmaceutiques, Faculté de Pharmacie de Monastir, 2003. Boumessouer (Cherif), "Résumé de mémoire de Mastère "Le médicament générique". CHAARI (Omar), La responsabilité du fait des produits pharmaceutiques destinés à la médecine humaine, Mémoire de Mastère en sciences juridiques fondamentales, Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis 2003-2004. CHANNOUFI (Olfa), Les déchets opératoires, Mémoire de Mastère, Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis, 2005-2006. DABBECH (YOSRA), La responsabilité médicale du fait d'autrui, Mémoire de Mastère en droit privé, Faculté de droit de Sfax 2004-2005. DJEMAL (Ghada), La responsabilité personnelle civile du chirurgien esthétique de libre pratique, Mémoire de Mastère en droit privé, Faculté de Droit de Sfax, 2005-2006. GARGOURI (Nabila), L'assurance responsabilité en matière médicale, Mémoire de D.E.A. en sciences juridiques fondamentales, Faculté des Sciences Juridiques Politiques et Sociales de Tunis, 2006-2007. KHAMMARI (Haifa), Le don d'organes, Mémoire de Mastère en droit privé, Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis, 2006-2007. YAHIAOUI (Najeh), Essai sur la nature juridique du corps humain, Mémoire de D.E.A., Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis, 1995. ARTICLES ET CHRONIQUES :
"La Cour de Cassation ne reconnaît pas la filiation par mère porteuse", in NouvelObs.com Journal d'actualité en temps réel, en date du 06/04/2011AOUIJ MRAD (Amel), Droit à la vie, droit à la mort, AJT n°13, 1999, p. 113. AYED (Mohsen), Coût et éthique des soins de substitution d'organes, in : Le progrès médical, coût et éthique, Comité National d'Ethique Médicale, troisième conférence annuelle, Tunis 1998, p. 27. BEN HAMMED (Mohamed Ridha), La responsabilité disciplinaire des médecins de libre pratique, RTD 1990, p. 93. H. BEN MAIZ (H), L'hémodialyse : médecine de survie, In : le progrès médical : coût et éthique, Comité National d'Ethique Médicale, troisième conférence annuelle, Tunis 1998, p. 24. BEN MRAD (Hédi), Les vicissitudes du droit à la santé, in : Santé, Argent et éthique : une indispensable conciliation ? Etude française et tunisienne, l'Harmattan, Paris 2005, p. 54. BEN SALAH (Nabil), Problèmes déontologiques et médicaux-légaux posés par un nouveau mode d'exercice de la médecine " à distance " la télémédecine RJL n°9, 1998, p. 10. BEN TARDAIET GHAMERSA (Monia), La preuve génétique de la paternité, RTD 2004, p. 157. BOUHDIBA (Abdelwahab), Perception de la douleur et de la mort dans les sociétés du Maghreb, in : Douleur et soins palliatifs, Actes du colloque maghrébin de bioéthique, Comité National d'Ethique Médicale, Tunis 1999, p. 19. BRAHMI ZOUAOUI (Najet), L'évolution de la responsabilité du médecin, RTD 2005, p. 107. CHADLY (Ali), L'information du malade à l'hôpital, in : la relation soignant - soigné : considérations juridiques et éthiques, 5ème conférence annuelle du CNEM, novembre 2000, p. 43. CHARFEDDINE (Mohamed Kamel) , De l'actualisation des textes, in : Actes de la 9ème conférence annuelle du CNEM : Les essais cliniques de nouveaux médicaments chez l'homme : impératifs éthiques et cadre juridique, Tunis, le 30 septembre 2005. JAMMOUSSI (Abdel Karim), Le cadre juridique et réglementaire des essais cliniques de nouveaux médicaments chez l'homme en Tunisie, in : Les essais cliniques de nouveaux médicaments chez l'homme : impératifs éthiques et cadre juridique, Actes de la IXième conférence annuelle du CNEM, Tunis, le 30 septembre 2005. JERBI (Sami) : - La jurisprudence et la responsabilité médicale : la fin de l'arythmie paroxystique ? Etudes à la mémoire de Ch. LAPOYADE-DESCHAMPS, Centre d'Etudes et de Recherches en droit des affaires et des contrats, Université Montesquieu, Bordeaux IV, 2000, p. 209. - La responsabilité délictuelle dans le COC : les sources et les ressources, in : Livre du centenaire du code des obligations et des contrats 1906-2006, CPU, Tunis 2006, p. 449. KHALDI (Ali), La place actuelle du consentement du malade à l'acte médical dans le code des obligations et des contrats, in : Livre du centenaire du C.O.C. 1906-2006, CPU, Tunis 2006, p. 322. KRID (Belgacem) et MASMOUDI (Tasnim), L'obligation de soins en droit tunisien, RJL mai 2002, p. 33. LOKSAIER (Fredj), La faute simple en tant que fondement de la responsabilité civile médicale, RJL n°3, mars1996, p. 7. MAHFOUDH (Mohamed), L'obligation d'information du médecin en droit privé tunisien, RJL décembre 2006, p. 69. MELLOULI (Slaheddine), Progrès scientifique et droit. Quelques réflexions à propos des méthodes de la science et des objectifs du droit, RTD 2006, p. 271. MEZGHANNI (Nébila), La brevetabilité du vivant, AJT n°13, 1999, p. 153. MZOUGHI (Chaker), La volonté individuelle dans les prélèvements d'organes, in : Qu'est-ce que la bioéthique ? IORT, Tunis 1997, p. 93. JELASSI (Rachida), La gratuité de l'utilisation des éléments et produits du corps humain, in : Santé, argent et éthique : une indispensable conciliation ? Etude française et tunisienne, l'Harmattan, Paris 2005, p. 199. HAMROUNI (Saloua), Constitution et bioéthique, RTD 2008, p. 319. CHAYATA (Karim), Les critères de répartition des moyens financiers par établissement de soins, in : Santé, argent et éthique : une indispensable conciliation ? Etude française et tunisienne, l'Harmattan, Paris 2005, p. 157. ZRIBI (Olfa), La dimension éthique dans l'analyse du système de santé tunisien, in : Santé, argent et éthique : une indispensable conciliation ? Etude française et tunisienne, l'Harmattan, Paris 2005, p. 125. DABBOU Ben AYED (Sophie), Le paysage de la sécurité, RTD 2007, p. 273. JURISPRUDENCE :
- PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE : Discrimination dans le choix des techniques autorisées CREDOF - CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES SUR LES DROITS FONDAMENTAUX La Cour européenne des droits de l’homme a rendu un important arrêt au sujet des techniques de procréation médicalementassistée qui, par le jeu de l’interdiction de la discrimination, restreint singulièrement la liberté pourles États d’accepter certaines de ces techniques au détriment d’autres. Cliquez ici | - KHALDI (B.), L'information sur les risques médicaux : que peut faire le juge avec le code de déontologie médicale ? (Commentaire à propos de CA Tunis civ. n°95747 du 4 juin 2003), RJL janvier 2005, p. 53.
| Rapports :
- Rapport du CIB de l'UNESCO sur le principe de respect de la vulnérabilité humaine et de l’intégrité personnelle Rapport en langue française
- Le Rapport annuel 2010 de l’UNESCO Rapport en langue française
| | - Recherche sur les cellules souches Etude des législations et politiques conduites dans les principaux pays émergents, américains et européens en ce qui concerne la recherche sur les cellules souches Réalisée par les services de coopération scientifique des ambassades de France à la demande de l'Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques Rapport en langue française |
| - La Recherche sur les Cellules Souches, France, 2010 Rapport élaboré par MM. Alain CLAEYSet Jean-Sébastien VALIATTE, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Rapport en lanque française |
| - Rapport du Comité international de bioéthique de l’UNESCO sur la responsabilité sociale et la santé
Le Rapport du CIB sur la responsabilité sociale et la santé (2009) vient d’être publié comme le deuxième volume de la série visant à diffuser la réflexion et les délibérations du CIB sur les principes de la Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme (2005). | Division d’éthique des sciences et des technologies Secteur des sciences sociales et humaines UNESCO.
Cette publication est actuellement disponible en anglais, la version française étant prévue courant 2010. Des exemplaires sont disponibles sous demande auprès de la Division de l’éthique des sciences et des technologies, Section de bioéthique (ibc@unesco.org) et une version pdf est également disponible en ligne. Rapport en lanque anglaise |
| NOUVEAUTE : AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDÉPENDANTES ET ÉTABLISSEMENTS SOUS TUTELLE, HAS, Haute Autorité de santé | Décision no 2010-03-006/MJ du 3 mars 2010 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le guide des déclarations d’intérêts et de gestion des conflits d’intérêts | Télécharger la décision |
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