La loi du 21 juillet 2009 modifie l’organisation de l’hôpital, et, plus largement, le pilotage de l’offre de soins dans un contexte de dérive continue des dépenses de santé. Il peut paraître étonnant que le gouvernement procède à une nouvelle réforme de l’organisation de l’hôpital alors que la précédente, publiée moins de cinq ans auparavant, est à peine mise en place. S’agit-il de simples ajustements, de correctifs ou est-ce le choix d’une rupture avec la logique qui avait animé les réformes antérieures ?
Quelles sont les principales mesures qui affectent l’hôpital et son fonctionnement ?
Le présent ouvrage tente d’apporter des réponses au travers d’une étude objective et synthétique destinée à permette à chacun, par l’analyse des dispositions de la loi, de repérer le contenu des principaux changements qui concernent l’hôpital et son environnement. La formule choisie, consistant en une succession de questions-réponses, répond à un souci de clarté et de simplicité du propos afin que l’analyse de la loi ne prenne pas la forme d’une réflexion ouverte aux seuls initiés, rompus à la technique juridique, mais soit accessible à tous les citoyens curieux de connaître les évolutions actuelles du système hospitalier.

Olivier Dupuy est docteur en droit. Spécialiste des questions de droit de la santé, il est l’auteur de plusieurs autres ouvrages sur la gestion des informations relatives aux patients. Il intervient très régulièrement dans les institutions sanitaires et médico-sociales en qualité de formateur libéral et, à ce titre, bénéficie d’une solide expérience des problématiques pratiques.